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Règlements

Les textes Article 218 - Les rassemblements d'associations Chapitre V - Les Obligations sportives

Annexe II - Les rassemblements d'associations Convention de partenariat à la création d'un rassemblement d'équipe...


Président de la commission des Epreuves territoriales.

La Commission Territotriale des Règlements

La Commission Territoriale des règlements se réunit, sur saisine du Président du Comité AB, du Secrétaire Général , de la Commission des Epreuves.

Elle traite les "forfaits", les "rencontres interrompues", les "effectifs incomplets" et les "réclamations".

Les notifications de la commission sont adressées aux clubs concernés.

Les Compte-rendus 2011/2012

Compte rendu du 6 février 2012  
Compte rendu du 19 décembre 2011 Compte rendu du 13 janvier 2012
Compte rendu du 21 novembre 2011 Compte rendu du 05 décembre 2011
Compte rendu du 24 octobre 2011 Compte rendu du 28 octobre 2011

Compte rendu du 7 octobre 2011

Compte rendu du 17 octobre 2011

Les Compte-rendus 2010/2011

 

Compte rendu du 21 février 2011
Compte rendu du 16 février 2011 Compte rendu du 17 février 2011
Compte rendu du 06 décembre 2010 Compte rendu du 08 décembe 2010

Compte rendu du 23 novembre 2010

Compte rendu du 22 septembre 2010 Compte rendu du 12 octobre 2010

 

Les Notifications 2010/2011