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Discipline

La Commission de Discipline

La Commission de Discipline du Comité Armagnac-Bigorre se réunit alternativement à AUCH (Comité Départemental 32) et TARBES (Comité Territorial) aprés chaque journée de championnat territorial.

Pour les rencontres de challenges, conformément à leur règlement, la commission de discipline des dits challenges sera compétente pour traiter leurs dossiers.

Elle traite les dossiers de la semaine et reçoit les joueurs ou dirigeants convoqués avant qu'une sanction ne soit prononcée.

Les décisions de la Commission de Discipline du Comité Armagnac-Bigorre sont prononcées en première instance et sont susceptibles d'Appel auprés de la Commission Fédérale d'Appel conformément aux textes des Règlements Généraux de la FFR.

 

Saison 2014/2015

Le calendrier des réunions de la commission - ouvrir le document...

Le barème des amendes CAB - ouvrir le document

Règlements Généraux - AH 985 - TITRE V - Règlement et Barème Disciplinaire - lire la suite ...


Saison 2013/2014 - Le barème des amendes